Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales s'appliquent au site web www.net-fibre.fr et à l'application mobile Net-Fibre.

1 — Éditeur

HL Networks SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 40 000€
Siège social : 2 allée du Levant, 34970 Lattes
SIRET : 90175821900025
RCS : Montpellier — N° 901 758 219
Email : contact@net-fibre.fr
Directeur de la publication : Jonathan Mathurin

2 — Hébergement

Site web :
Vercel Inc.
340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : vercel.com

Base de données :
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North, Singapour
Site : supabase.com

Application mobile :
Expo (Expo Go / EAS Build) — Expo Inc., États-Unis

3 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site www.net-fibre.fr et l'application mobile Net-Fibre (logo, marque, design, code source, contenus, textes, images) sont la propriété exclusive de HL Networks SAS et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

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4 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur la plateforme Net-Fibre est régi par notre Politique de Confidentialité accessible à l'adresse : www.net-fibre.fr/legal/confidentialite

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5 — Cookies

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6 — Responsabilité

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7 — Droit applicable

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8 — Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@net-fibre.fr

Net-Fibre — HL Networks SAS — 2 allée du Levant, 34970 Lattes — Version 1.0 — 29 mars 2026